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Marques déposées par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN
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D47
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D47
INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3031584
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2030

Présentation de la marque D47

Déposée le 31 mai 2000 par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque D47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D47 arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB , D21


INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de sociétés coopératives agricoles - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France - SIREN 775588445


IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533207 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2010 n°2452840 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744943 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07

Levures destinées à l'oenologie.